Les cartes postales du département sont mises à votre
disposition sur ce site dans une résolution moyenne.
1- Demande de reproduction :
Les Archives départementales vous offrent
la possibilité d’acquérir la reproduction
des cartes au format 10 x 15 cm sur papier glacé au prix
de 3 euros la carte, coût correspondant aux frais techniques
mis en œuvre (reproduction, fournitures, frais de port, …).
Pour cela, dans la fenêtre de consultation, vous commandez
la carte sélectionnée. A chaque instant de votre
navigation, vous vérifiez ou modifiez votre commande.
1- choisir la ou les cartes
à reproduire
2- les ajouter à votre commande
3- visualiser la commande en cours. A
cette étape, vous pouvez modifier votre commande, supprimer
une carte, modifier la quantité de reproductions.
4- finaliser votre commande
5- remplir, valider
et imprimer votre commande
6 - Adresser votre commande et votre chèque
libellés à l'ordre du Payeur départemental
aux Archives départementales de l’Yonne –
37 rue Saint-Germain – 89000 – Auxerre
7 - Attention, si
vous n'avez pas d'imprimante, merci d'envoyer votre chèque
et votre commande libellésà la main mentionnant
la commune, le titre, la référence, la quantité
pour chaque carte choisie et le montant total TTC de votre commande.
Les cartes seront livrées sous 15 jours et seront accompagnées
d’un reçu.
2- Utilisation d’une image :
Pour illustrer un document exclusivement à
des fins non commerciales, vous avez la possibilité d’utiliser
l’image de la carte avec la mention obligatoire : mention
« Archives Départementales de l’Yonne », dans le respect de la charte
internet fixée par le département de l’Yonne (voir mentions légales).
3- Demandes particulières :
Les demandes particulières, reproduction
au format supérieur, doivent être adressées
par courrier aux Archives départementales.
4- Les droits :
Toute utilisation à des fins de reproduction
ou de représentation des cartes postales, conservées
aux Archives Départementales de l’Yonne est interdite,
sans autorisation préalable.
L’exploitation dans un but lucratif de toute
reproduction de cartes postales repose sur les règles juridiques
contenues dans le code de la propriété intellectuelle
du 1er juillet 1992 et ses modifications jusqu’à
ce jour. Ces règles énoncent les droits des auteurs
(droit moral et droit patrimonial du photographe et de l’éditeur)
ainsi que ceux des tiers (droit de la personne photographiée,
droit du propriétaire de l’œuvre photographiée,
droit de l’auteur de l’œuvre photographiée)
; La durée de protection s’élève à
70 ans après le décès de l’auteur (loi
n° 97-283 du 27 mars 1997) outre l’année civile
en cours ; cette utilisation doit être spécifiée
sur la commande. Elle pourra donner lieu au paiement d’une
redevance. Toute nouvelle utilisation nécessite une autre
demande.
L’utilisateur s’engage à identifier
la reproduction par une légende qui comportera la mention «Archives
Départementales de l’Yonne» suivie de la
cote de la carte postale.
5- Les mentions légales des cartes
:
Chaque carte est accompagnée des renseignements
la caractérisant :
- en haut 2FI_1er numéro_2ème numéro.
2FI est le code signifiant l’appartenance de l’objet
aux Archives départementales, le premier numéro
est le code INSEE de la commune, le deuxième est le numéro
d’inventaire de la carte.
- Le titre de la carte
- Sur le côté droit, sont mentionnés
tous noms (photographe, éditeur, imprimeur,…) figurant
sur la carte.
